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Marques déposées par Rommelaere Carlos
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Le lait sans nuage
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le lait sans nuage
Rommelaere Carlos, Agissant pour le compte de la société Laboratoire Biosynthèse en cours de formation

Numéro de dépôt :
3704446
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2020
Le lait sans nuage de Rommelaere Carlos

Présentation de la marque Le lait sans nuage

Déposée le 13 janvier 2010 par Rommelaere Carlos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le lait sans nuage »

Le déposant est Rommelaere Carlos, Agissant pour le compte de la société Laboratoire Biosynthèse en cours de formation domicilié(e) 31 rue de Bretagne - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rommelaere Carlos domicilié(e) 31 rue de Bretagne - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le lait sans nuage est expirée depuis le 13 janvier 2020.

Rommelaere Carlos a également déposé les autres marques suivantes : Lactolérance


Rommelaere Carlos, Agissant pour le compte de la société Laboratoire Biosynthèse en cours de formation - 31 rue de Bretagne - 75003 - PARIS - France


Rommelaere Carlos - 31 rue de Bretagne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535154 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Préparations enzymatiques pour usage médicinal ;

Levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.